1. Mentions Légales

Éditeur du siteNom / Raison sociale : La Pâte à Pizza

Forme juridique : [À préciser, ex. SARL, SAS]

Capital social : [montant]

Siège social : 45 Rue du Gal Leclerc, 90600 Grandvillars, France

Numéro SIREN : 408 741 601

Numéro SIRET : 408 741 601 00020

Numéro RCS : [RCS de la CCI locale, ex. Belfort] (mise à jour au 19/06/2025)

TVA intracommunautaire : FR91408741601Date de création : 23 avril 2007

Code NAF/APE : 5610C - Restauration de type rapide

Dirigeant(e)(s) :

[Nom du gérant(e)]

HébergeurHébergeur : HostingerAdresse : 61 Rue de Miromesnil, 75008 Paris, FranceTéléphone : [numéro]

2. Politique de Confidentialité et CookiesLe site n'inclut pas de formulaire de contact ; seules les données de navigation sont collectées.

2.1 Données collectéesStatistiques de navigation via Google Analytics (IP anonymisée)

Cookies techniques pour le bon fonctionnement du site

2.2 FinalitésAnalyser la fréquentation et optimiser l’expérience utilisateur

2.3 Base légaleIntérêt légitime de l’éditeur pour améliorer le site

2.4 DestinatairesHostinger (hébergement)

Google Analytics (outil d’analyse)

2.5 Durée de conservationDonnées Analytics : 26 mois

2.6 Droits de l’utilisateurConformément au RGPD, tu peux demander :

Accès, rectification, suppression de tes données

Opposition ou limitation du traitement

Pour exercer ces droits, contacte [adresse email générique ou formulaire externe].

2.7 CookiesUn bandeau informe l’utilisateur de l’usage de cookies, avec option de refus.

3. Conditions Générales de Vente (CGV)3.1 ObjetLes présentes CGV définissent les conditions de vente des pizzas et produits associés pour la consommation sur place et à emporter.

3.2 ProduitsLes pizzas, boissons et autres préparations sont décrites sur le site, avec prix en euros (€) TTC.

3.3 CommandeSur place : au comptoir, avant préparation

À emporter : commande par téléphone au 03.84.54.19.84

3.4 Prix et paiementLes prix affichés sont fermes et s’entendent toutes taxes comprises.

Paiement uniquement en espèces ou carte bancaire lors du retrait ou sur place.

3.5 RetraitRetrait des commandes à emporter à l'adresse du restaurant : 45 Rue du Gal Leclerc, Grandvillars

3.6 Droit de rétractationConformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits alimentaires périssables.

3.7 ResponsabilitéLa société n’est pas responsable des dommages dus à une mauvaise conservation ou manipulation des produits après retrait.

3.8 Force majeureLes cas de force majeure sont ceux reconnus par la législation française.

3.9 LitigesEn cas de litige, une solution amiable sera recherchée. Le tribunal compétent est celui du siège social.